2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BRANNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Branne.
COMMUNE DE BRANNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33420 à Branne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRANNE compte 4 autorisations recensées sur la période 18/07/2017 - 04/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRANNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/07/2017 - 19/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Branne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRANNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Branne (33420) | PC Locaux | AB275, AB329 | 483 m² | 21 m² | 2018/02/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du 8 Mai 1945, Branne (33420) | PC Locaux | AB329 | — | 26 m² | 2017/07/18 |
2 autorisations sur la période 05/09/2023 - 04/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Branne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place Du 11 Novembre, Branne (33420) | PA | AB40 | 3 150 m² | 2024/04/04 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Branne (33420) | PA | — | — | 2023/09/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
