COMMUNE DE BRAINS SUR GEE - Permis de construire et DP

Active
217200450 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

COMMUNE DE BRAINS SUR GEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brains-sur-Gée.

Profil et organisation

COMMUNE DE BRAINS SUR GEE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72550 à Brains-sur-Gée.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BRAINS SUR GEE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

COMMUNE DE BRAINS SUR GEE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2025 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRAINS SUR GEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2025 - 27/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

1 autorisation sur la période 27/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Brains-sur-Gée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRAINS SUR GEE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Frenes, Brains-sur-Gée (72550) PC Locaux AA86 1 619 m² 187 m² 2025/02/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

Sources des informations sur COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BRAINS SUR GEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BRAINS SUR GEE ?
COMMUNE DE BRAINS SUR GEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BRAINS SUR GEE ?
Le profil de COMMUNE DE BRAINS SUR GEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BRAINS SUR GEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BRAINS SUR GEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BRAINS SUR GEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides