COMMUNE DE BRAINS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRAINS
COMMUNE DE BRAINS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brains.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44830 à BRAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BRAINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRAINS
COMMUNE DE BRAINS compte 6 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 25/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRAINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRAINS
4 autorisations sur la période 25/10/2013 - 25/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Brains. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRAINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Mairie, Brains (44830) | DP Locaux | AH48 | 189 m² | 167 m² | 2023/01/25 |
| 1 Place De La Mairie, Brains (44830) | DP Locaux | AH48 | 189 m² | 63 m² | 2019/05/14 |
| 22 Rue Des Clos Mats, Brains (44830) | PC Locaux | AB365, AB1124 | 15 119 m² | 680 m² | 2016/06/15 |
| 1Bis Pl De La Mairie, Brains (44830) | PC Locaux | AB234 | 171 m² | 104 m² | 2013/10/25 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BRAINS
2 autorisations sur la période 19/04/2016 - 18/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Brains. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Des Clos Mats, Brains (44830) | PD | AB365 | 1 000 m² | 2016/05/18 |
| 10 Rue De La Pilaudiere, Brains (44830) | PD | AB90 | 550 m² | 2016/04/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRAINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BRAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.