Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Salpech, Bouzic (24250) | PD | AM2, AM1 | — | 2016/05/30 |
COMMUNE DE BOUZIC - Permis de démolir
Active
212400634
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUZIC
COMMUNE DE BOUZIC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouzic.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUZIC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24250 à Bouzic.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUZIC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUZIC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUZIC
COMMUNE DE BOUZIC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2016 - 30/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUZIC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/05/2016 - 30/05/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUZIC
1 autorisation sur la période 30/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bouzic.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUZIC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUZIC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
SIREN 222400012
Même département de siège
88 autorisations
45 PC
22 PA
21 PD
COMMUNE DE BERGERAC
SIREN 212400378
Même département de siège
31 autorisations
19 PC
6 PA
6 PD
COMMUNE DE PERIGUEUX
SIREN 212403224
Même département de siège
19 autorisations
9 PC
6 PA
4 PD
COMMUNE DE DOMME
SIREN 212401525
Même département de siège
15 autorisations
5 PC
10 PA
COMMUNE DE SARLAT LA CANEDA
SIREN 212405203
Même département de siège
13 autorisations
8 PC
3 PA
2 PD
COMMUNE DE SORGES ET LIGUEUX EN PERIGORD
SIREN 200060267
Même département de siège
12 autorisations
7 PC
4 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUZIC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOUZIC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOUZIC ?
COMMUNE DE BOUZIC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOUZIC ?
Le profil de COMMUNE DE BOUZIC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOUZIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOUZIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOUZIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable