COMMUNE DE BOUSIES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUSIES
COMMUNE DE BOUSIES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bousies.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUSIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59222 à BOUSIES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUSIES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUSIES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUSIES
COMMUNE DE BOUSIES compte 4 autorisations recensées sur la période 27/04/2017 - 26/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUSIES
4 autorisations sur la période 27/04/2017 - 26/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bousies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUSIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fusilles, Bousies (59222) | PC Locaux | A4385, A802 | 27 296 m² | 262 m² | 2024/07/26 |
| Le Village, Bousies (59222) | PC Locaux | A3324 | 4 250 m² | 942 m² | 2021/07/19 |
| 5000 Rue Des Fusilles - Rue De, Bousies (59222) | PC Locaux | A761 | 424 m² | 51 m² | 2018/05/30 |
| 17 Rue Rene Ruelle, Bousies (59222) | PC Logement | A1036, A1033 | 1 568 m² | 217 m² | 2017/04/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUSIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUSIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUSIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.