COMMUNE DE BOUQUELON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUQUELON
COMMUNE DE BOUQUELON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouquelon.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUQUELON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27500 à BOUQUELON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUQUELON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUQUELON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUQUELON
COMMUNE DE BOUQUELON compte 4 autorisations recensées sur la période 28/10/2015 - 16/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUQUELON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUQUELON
3 autorisations sur la période 28/10/2015 - 07/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bouquelon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUQUELON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 80 Chemin Roqueron, Bouquelon (27500) | DP Locaux | AL274 | 6 443 m² | 19 m² | 2018/08/07 |
| 80 Chemin Roqueron, Bouquelon (27500) | DP Locaux | AL274 | 6 443 m² | 20 m² | 2018/08/07 |
| Chem Roqueron, Bouquelon (27500) | PC Locaux | A274 | 6 443 m² | 264 m² | 2015/10/28 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOUQUELON
1 autorisation sur la période 16/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bouquelon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Plessis Le Village, Bouquelon (27500) | PA | AL230 | 5 796 m² | 2019/05/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUQUELON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUQUELON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUQUELON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.