COMMUNE DE BOULE D AMONT - Permis de construire et DP

Active
216600221 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOULE D AMONT

COMMUNE DE BOULE D AMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boule-d'Amont.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOULE D AMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66130 à BOULE D'AMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BOULE D AMONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOULE D AMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOULE D AMONT

COMMUNE DE BOULE D AMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2020 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOULE D AMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/01/2020 - 19/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOULE D AMONT

2 autorisations sur la période 27/01/2020 - 19/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Boule-d'Amont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOULE D AMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
El Montado, Boule-d'Amont (66130) PC Locaux B295 — 76 m² 2023/10/19
Vigne De L Oratory, Boule-d'Amont (66130) DP Locaux B263 2 710 m² 5 m² 2020/01/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOULE D AMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOULE D AMONT

Sources des informations sur COMMUNE DE BOULE D AMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOULE D AMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOULE D AMONT ?
COMMUNE DE BOULE D AMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOULE D AMONT ?
Le profil de COMMUNE DE BOULE D AMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOULE D AMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOULE D AMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOULE D AMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides