COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buchy.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76750 à BUCHY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2016 - 13/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
2 autorisations sur la période 05/07/2016 - 13/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Buchy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Buchy (76750) | PC Locaux | AL26, AL25 | 2 237 m² | 291 m² | 2016/10/13 |
| 3 Rue Rene Delahaye, Buchy (76750) | PC Locaux | AL27 | 806 m² | 65 m² | 2016/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOSC ROGER SUR BUCHY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.