COMMUNE DE BOSC LE HARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOSC LE HARD
COMMUNE DE BOSC LE HARD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bosc-le-Hard.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOSC LE HARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76850 à BOSC-LE-HARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOSC LE HARD
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSC LE HARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOSC LE HARD
COMMUNE DE BOSC LE HARD compte 6 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 26/09/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOSC LE HARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSC LE HARD
6 autorisations sur la période 21/10/2013 - 26/09/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bosc-le-Hard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOSC LE HARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Chateau, Bosc-le-Hard (76850) | PC Locaux | AB558, AB422 | 14 274 m² | 31 m² | 2023/09/26 |
| Avenue Du Reel, Bosc-le-Hard (76850) | DP Locaux | AN37, AN38 | 2 670 m² | 15 m² | 2022/03/31 |
| Place Du Marche - Salle D, Bosc-le-Hard (76850) | PC Locaux | AB558 | 8 566 m² | 40 m² | 2021/09/29 |
| Place Du Marche, Bosc-le-Hard (76850) | PC Locaux | AB422, AB232 | 17 792 m² | 53 m² | 2018/02/14 |
| 605 Chem Du Grand Quesnay, Montreuil-en-Caux (76850) | PC Locaux | OB661 | — | 1 490 m² | 2017/09/20 |
| 873 Rue Du Bornier, Bracquetuit (76850) | PC Locaux | 0A34, 0A35 | 45 100 m² | 32 m² | 2013/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOSC LE HARD
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOSC LE HARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOSC LE HARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.