2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DE BORDEAUX SAINT CLAIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bénouville.
COMMUNE DE BORDEAUX SAINT CLAIR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76790 à Bordeaux-Saint-Clair.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BORDEAUX SAINT CLAIR compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2013 - 21/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BORDEAUX SAINT CLAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bénouville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BORDEAUX SAINT CLAIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L Aiguille De Belval, Bénouville (76790) | PC Locaux | 0A446 | 986 m² | 160 m² | 2013/11/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
