Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur Rosier, Bonvillet (88260) | PA | C177 | — | 2014/11/18 |
COMMUNE DE BONVILLET - Permis d'aménager
Active
218800654
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BONVILLET
COMMUNE DE BONVILLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonvillet.
Profil et organisation
COMMUNE DE BONVILLET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88260 à Bonvillet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BONVILLET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BONVILLET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BONVILLET
COMMUNE DE BONVILLET compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2014 - 18/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONVILLET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/11/2014 - 18/11/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BONVILLET
1 autorisation sur la période 18/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bonvillet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BONVILLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BONVILLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DES VOSGES
SIREN 228800017
Même département de siège
58 autorisations
39 PC
5 PA
14 PD
COMMUNE DE EPINAL
SIREN 218801603
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
12 PD
COMMUNE DE BULGNEVILLE
SIREN 218800795
Même département de siège
28 autorisations
12 PC
7 PA
9 PD
COMMUNE LA BRESSE
SIREN 218800753
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PA
COMMUNE DE RAMBERVILLERS
SIREN 218803674
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE DE GERARDMER
SIREN 218801967
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
3 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BONVILLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BONVILLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BONVILLET ?
COMMUNE DE BONVILLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BONVILLET ?
Le profil de COMMUNE DE BONVILLET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BONVILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BONVILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BONVILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable