2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BIVIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biviers.
COMMUNE DE BIVIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38330 à Biviers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BIVIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 06/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BIVIERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/04/2014 - 24/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Biviers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1025 Ch De L'eglise, Biviers (38330) | PC Mixte | AB234 | 2 027 m² | 231 m² | 2023/08/24 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 905 Rte De Meylan, Biviers (38330) | PC Locaux | AB73 | 9 412 m² | 68 m² | 2014/04/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 06/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Biviers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1023 Chemin De L'eglise, Biviers (38330) | PA | AB234 | 2 207 m² | 2026/03/06 |
1 autorisation sur la période 27/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Biviers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Moidieu, Biviers (38330) | PD | AC170 | — | 2014/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
