COMMUNE DE BIERT - Permis de construire et DP

Active
210900577 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE BIERT

COMMUNE DE BIERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biert.

Profil et organisation

COMMUNE DE BIERT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09320 à BIERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BIERT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BIERT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BIERT

COMMUNE DE BIERT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 10/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BIERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/04/2013 - 10/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BIERT

3 autorisations sur la période 18/04/2013 - 10/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Biert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BIERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl De L Ort Del Cure, Biert (09320) PC Locaux C1199, C1197 3 519 m² 186 m² 2023/06/10
Camping Municipal, Biert (09320) DP Locaux C1390 2 000 m² 8 m² 2023/03/15
Le Village, Biert (09320) PC Locaux C1386, C1387 2 335 m² 14 m² 2013/04/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BIERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BIERT

Sources des informations sur COMMUNE DE BIERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BIERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BIERT ?
COMMUNE DE BIERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BIERT ?
Le profil de COMMUNE DE BIERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BIERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BIERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BIERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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