2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE BIAS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bias.
COMMUNE DE BIAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40170 à Bias.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BIAS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/11/2014 - 23/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/11/2014 - 23/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bias.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BIAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1791 Route De Lespecier, Bias (40170) | DP Locaux | AO37 | 122 271 m² | 12 m² | 2025/06/23 |
| Route De Lespecier, Bias (40170) | DP Locaux | AS78 | 5 356 m² | 5 m² | 2025/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 140 Allee De L'ecole, Bias (40170) | PC Locaux | AA22 | 6 383 m² | 100 m² | 2019/05/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1791 Rte De L Especier, Bias (40170) | DP Locaux | AO38 | 69 975 m² | 8 m² | 2016/04/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont De, Bias (47300) | PC Locaux | AO17, AO18 | 2 010 m² | 56 m² | 2014/11/18 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
