COMMUNE DE BEZE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BEZE
COMMUNE DE BEZE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bèze.
Profil et organisation
COMMUNE DE BEZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21310 à BEZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BEZE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BEZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEZE
COMMUNE DE BEZE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/04/2017 - 18/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEZE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEZE
3 autorisations sur la période 09/04/2017 - 14/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bèze. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bèze (21310) | PC Locaux | — | — | 438 m² | 2018/03/14 |
| Sur Les Quartiers, Bèze (21310) | PC Logement | AZ258 | 853 m² | 108 m² | 2017/10/27 |
| Chem Des Grottes, Bèze (21310) | PC Locaux | BL311 | — | 74 m² | 2017/04/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BEZE
1 autorisation sur la période 18/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bèze. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Tranchees, Bèze (21310) | PA | ZR54, ZR56 | 14 098 m² | 2018/10/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BEZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.