2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BESSANCOURT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessancourt.
COMMUNE DE BESSANCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 95550 à Bessancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BESSANCOURT compte 7 autorisations recensées sur la période 02/09/2015 - 17/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSANCOURT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/02/2016 - 17/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bessancourt. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSANCOURT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Madame, Bessancourt (95550) | DP Mixte | BH677 | 4 999 m² | 199 m² | 2023/12/22 |
| Rue Patrick Modiano, Bessancourt (95550) | PC Locaux | BM880, BM889 | 5 135 m² | 118 m² | 2023/08/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 02/09/2015 - 01/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessancourt. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du 30 Aout, Bessancourt (95550) | PA | BH500, BH522 | 7 580 m² | 2023/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenu Charles De Gaulle, Bessancourt (95550) | PA | BB32, BB34 | 4 757 m² | 2015/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
