COMMUNE DE BERENTZWILLER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216800276 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BERENTZWILLER

COMMUNE DE BERENTZWILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Berentzwiller.

Profil et organisation

COMMUNE DE BERENTZWILLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68130 à BERENTZWILLER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BERENTZWILLER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BERENTZWILLER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BERENTZWILLER

COMMUNE DE BERENTZWILLER compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 22/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BERENTZWILLER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/10/2013 - 22/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BERENTZWILLER

1 autorisation sur la période 31/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Berentzwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BERENTZWILLER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Principale, Berentzwiller (68130) PC Logement 2111 2 458 m² 210 m² 2013/10/31

Permis d'aménager de COMMUNE DE BERENTZWILLER

1 autorisation sur la période 22/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Berentzwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Imp Impasse De La Vallee, Berentzwiller (68130) PA 1236, 1237 2015/01/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BERENTZWILLER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BERENTZWILLER

Sources des informations sur COMMUNE DE BERENTZWILLER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BERENTZWILLER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BERENTZWILLER ?
COMMUNE DE BERENTZWILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BERENTZWILLER ?
Le profil de COMMUNE DE BERENTZWILLER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BERENTZWILLER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BERENTZWILLER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BERENTZWILLER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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