COMMUNE DE BELLEROCHE - Permis de construire et DP

Active
214200149 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BELLEROCHE

COMMUNE DE BELLEROCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleroche.

Profil et organisation

COMMUNE DE BELLEROCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42670 à Belleroche.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BELLEROCHE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLEROCHE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELLEROCHE

COMMUNE DE BELLEROCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/05/2025 - 20/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLEROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/05/2025 - 20/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLEROCHE

1 autorisation sur la période 20/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Belleroche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLEROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
86 Route De Chauffailles, Belleroche (42670) PC Locaux B734, B735 90 m² 57 m² 2025/05/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELLEROCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELLEROCHE

Sources des informations sur COMMUNE DE BELLEROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BELLEROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BELLEROCHE ?
COMMUNE DE BELLEROCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BELLEROCHE ?
Le profil de COMMUNE DE BELLEROCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BELLEROCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BELLEROCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BELLEROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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