COMMUNE DE BELLENEUVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BELLENEUVE
COMMUNE DE BELLENEUVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleneuve.
Profil et organisation
COMMUNE DE BELLENEUVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21310 à BELLENEUVE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BELLENEUVE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BELLENEUVE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELLENEUVE
COMMUNE DE BELLENEUVE compte 4 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 06/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLENEUVE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLENEUVE
3 autorisations sur la période 30/09/2013 - 06/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Belleneuve. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLENEUVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Savolles, Belleneuve (21310) | PC Locaux | AE120, AE236 | 575 m² | 85 m² | 2021/10/06 |
| Rue De La Charme Aux Loups, Belleneuve (21310) | PC Locaux | D1077 | 24 369 m² | 126 m² | 2016/06/14 |
| Rue De La Charme Aux Loups, Belleneuve (21310) | PC Locaux | D947 | 24 773 m² | 407 m² | 2013/09/30 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BELLENEUVE
1 autorisation sur la période 01/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Belleneuve. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Tournelle, Belleneuve (21310) | PA | AH136, AH137 | 28 805 m² | 2020/10/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELLENEUVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELLENEUVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BELLENEUVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.