COMMUNE DE BELLENAVES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BELLENAVES
COMMUNE DE BELLENAVES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellenaves.
Profil et organisation
COMMUNE DE BELLENAVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03330 à BELLENAVES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BELLENAVES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BELLENAVES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELLENAVES
COMMUNE DE BELLENAVES compte 11 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLENAVES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLENAVES
10 autorisations sur la période 09/04/2013 - 16/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bellenaves. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLENAVES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Grande Rue, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AV187, AV269 | 486 m² | 2 m² | 2026/01/16 |
| Chemin Des Vaux Les Veaux, Bellenaves (03330) | DP Locaux | ZR63, ZR64 | 21 260 m² | 64 m² | 2024/06/12 |
| Maugarat, Bellenaves (03330) | PC Locaux | YL147, YL148 | 6 731 m² | 7 m² | 2023/10/03 |
| Les Vaux, Bellenaves (03330) | DP Locaux | ZR63, ZR64 | 21 260 m² | 64 m² | 2023/07/21 |
| Les Vaux Les Vaux, Bellenaves (03330) | DP Locaux | ZR63, ZR64 | 21 260 m² | 64 m² | 2023/07/21 |
| 4 Rue Traversiere, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AV85 | 236 m² | 84 m² | 2022/07/05 |
| 1 Rue Des Fosses, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AV69 | 868 m² | 48 m² | 2021/07/12 |
| 1 Bis Rue Du Huit Mai 1945, Bellenaves (03330) | PC Locaux | ZC83 | 14 809 m² | 63 m² | 2018/02/23 |
| Zac Du Grand Chemin, Bellenaves (03330) | DP Locaux | ZR257 | 28 327 m² | 19 m² | 2014/02/26 |
| 1 Rue Du 8 Mai 1945, Bellenaves (03330) | PC Locaux | ZC83 | 14 809 m² | 539 m² | 2013/04/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BELLENAVES
1 autorisation sur la période 28/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bellenaves. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 8 Mai 1945, Bellenaves (03330) | PD | ZC83 | — | 2014/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELLENAVES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELLENAVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BELLENAVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.