COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL - Permis de construire et DP

Active
212600464 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellecombe-Tarendol.

Profil et organisation

COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26110 à BELLECOMBE-TARENDOL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2015 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/09/2015 - 25/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

2 autorisations sur la période 10/09/2015 - 25/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bellecombe-Tarendol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Pres, Bellecombe-Tarendol (26110) PC Locaux B461 2 805 m² 78 m² 2022/08/25
Le Village, Bellecombe-Tarendol (26110) PC Locaux B871 190 m² 182 m² 2015/09/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

Sources des informations sur COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL ?
COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL ?
Le profil de COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BELLECOMBE-TARENDOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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