COMMUNE DE BEAUVOISIN - Permis de construire et DP

Active
212600431 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUVOISIN

COMMUNE DE BEAUVOISIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Beauvoisin.

Profil et organisation

COMMUNE DE BEAUVOISIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26170 à BEAUVOISIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BEAUVOISIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUVOISIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUVOISIN

COMMUNE DE BEAUVOISIN compte 5 autorisations recensées sur la période 28/12/2016 - 12/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUVOISIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

28/12/2016 - 12/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUVOISIN

5 autorisations sur la période 28/12/2016 - 12/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Beauvoisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUVOISIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
507 Rte De Buis Quartier La Grange, Beauvoisin (26170) PC Locaux A331, A274 1 845 m² 40 m² 2024/04/12
Rue De La Graille, Beauvoisin (30640) PC Locaux C1236 1 496 m² 455 m² 2023/10/25
Chem De Pre Chauvin, Beauvoisin (26170) PC Locaux B762, B593 5 297 m² 120 m² 2019/09/06
Quartier Le Gour, Propiac (26170) DP Locaux C84 6 m² 2017/01/01
La Retache, Beauvoisin (26170) DP Locaux B1334 1 m² 6 m² 2016/12/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUVOISIN

3 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUVOISIN

Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUVOISIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEAUVOISIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEAUVOISIN ?
COMMUNE DE BEAUVOISIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEAUVOISIN ?
Le profil de COMMUNE DE BEAUVOISIN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEAUVOISIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEAUVOISIN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEAUVOISIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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