COMMUNE DE BEAUPREAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
214900235 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUPREAU

COMMUNE DE BEAUPREAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaupréau-en-Mauges.

Profil et organisation

COMMUNE DE BEAUPREAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49110 à Beaupréau-en-Mauges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE BEAUPREAU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BEAUPREAU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUPREAU

COMMUNE DE BEAUPREAU compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 27/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUPREAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/08/2013 - 27/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUPREAU

1 autorisation sur la période 21/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Beaupréau-en-Mauges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUPREAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE BEAUPREAU

1 autorisation sur la période 27/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Beaupréau-en-Mauges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUPREAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUPREAU

Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUPREAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEAUPREAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEAUPREAU ?
COMMUNE DE BEAUPREAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEAUPREAU ?
Le profil de COMMUNE DE BEAUPREAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEAUPREAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEAUPREAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEAUPREAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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