COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER - Permis de construire et DP

Active
210300208 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune-d'Allier.

Profil et organisation

COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03390 à BEAUNE-D'ALLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2016 - 16/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2016 - 16/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

2 autorisations sur la période 22/08/2016 - 16/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune-d'Allier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Beaune-d'Allier (03390) PC Locaux ZH32 82 m² 2023/10/16
Le Bourg, Beaune-d'Allier (03390) PC Locaux ZH32 6 200 m² 54 m² 2016/08/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER ?
COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER ?
Le profil de COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEAUNE D'ALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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