2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BEAUCROISSANT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucroissant.
COMMUNE DE BEAUCROISSANT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38140 à Beaucroissant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BEAUCROISSANT compte 4 autorisations recensées sur la période 28/09/2015 - 11/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUCROISSANT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/09/2015 - 02/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucroissant. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUCROISSANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Beaucroissant (38140) | PC Locaux | AN170 | 1 040 m² | 103 m² | 2020/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Champ De Foire, Beaucroissant (38140) | PC Locaux | AN199 | 4 667 m² | 39 m² | 2015/09/28 |
1 autorisation sur la période 24/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Beaucroissant. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Genets Le Clos Ii, Beaucroissant (38140) | PA | AP447, AP448 | 6 483 m² | 2018/01/24 |
1 autorisation sur la période 11/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Beaucroissant. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 120 Rue Louis Durand Champ De Foire, Beaucroissant (38140) | PD | AN168, AN404 | 8 984 m² | 2024/12/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
