Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 33 Le Bourg, Bazordan (65670) | PA | ZC88, ZC87 | — | 2013/09/04 |
COMMUNE DE BAZORDAN - Permis d'aménager
Active
216500744
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BAZORDAN
COMMUNE DE BAZORDAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazordan.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAZORDAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 65670 à Bazordan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BAZORDAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BAZORDAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAZORDAN
COMMUNE DE BAZORDAN compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2013 - 04/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAZORDAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/09/2013 - 04/09/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BAZORDAN
1 autorisation sur la période 04/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bazordan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAZORDAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAZORDAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
SIREN 226500015
Même département de siège
47 autorisations
35 PC
12 PD
COMMUNE DE TARBES
SIREN 216504407
Même département de siège
38 autorisations
25 PC
2 PA
11 PD
COMMUNE DE LOURDES
SIREN 216502864
Même département de siège
30 autorisations
18 PC
4 PA
8 PD
COMMUNE D AUREILHAN
SIREN 216500470
Même département de siège
23 autorisations
15 PC
1 PA
7 PD
COMMUNE DE CAUTERETS
SIREN 216501387
Même département de siège
19 autorisations
6 PC
8 PA
5 PD
COMMUNE DE LANNEMEZAN
SIREN 216502583
Même département de siège
19 autorisations
12 PC
5 PA
2 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BAZORDAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BAZORDAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BAZORDAN ?
COMMUNE DE BAZORDAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BAZORDAN ?
Le profil de COMMUNE DE BAZORDAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BAZORDAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BAZORDAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BAZORDAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable