COMMUNE DE BAVENT - Permis de construire et DP

Active
211400460 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BAVENT

COMMUNE DE BAVENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavent.

Profil et organisation

COMMUNE DE BAVENT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14860 à BAVENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BAVENT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAVENT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAVENT

COMMUNE DE BAVENT compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2017 - 16/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAVENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2017 - 16/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAVENT

2 autorisations sur la période 04/05/2017 - 16/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bavent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAVENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Petite Justice, Bavent (14860) DP Locaux AE52 7 690 m² 14 m² 2025/12/16
Rue De La Petite Justice, Bavent (14860) PC Locaux AE48 21 118 m² 312 m² 2017/05/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAVENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAVENT

Sources des informations sur COMMUNE DE BAVENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BAVENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BAVENT ?
COMMUNE DE BAVENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BAVENT ?
Le profil de COMMUNE DE BAVENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BAVENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BAVENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BAVENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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