2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BAILLEUL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailleul.
COMMUNE DE BAILLEUL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59270 à Bailleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAILLEUL compte 9 autorisations recensées sur la période 05/06/2015 - 06/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAILLEUL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 05/06/2015 - 06/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De La Serpentine, Bailleul (59270) | PC Locaux | YR104, YR105 | 1 163 m² | 159 m² | 2019/11/14 |
| Rue Pasteur, Bailleul (59270) | PC Locaux | AM80, AM57 | 10 715 m² | 24 m² | 2019/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Natalis Dumez, Bailleul (59270) | PA | AH11, AH386 | 38 919 m² | 2022/12/28 |
1 autorisation sur la période 28/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bailleul (59270) | PD | AC1 | 2 012 m² | 2016/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
