COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnac-sur-Célé.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46270 à BAGNAC-SUR-CELE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/03/1956
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE compte 5 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 13/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
3 autorisations sur la période 08/04/2013 - 27/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnac-sur-Célé. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bagnac-sur-Célé (46270) | DP Locaux | AK552, AK553 | 273 m² | 18 m² | 2016/12/27 |
| Les Carrieres, Bagnac-sur-Célé (46270) | PC Locaux | AX268, AX289 | 8 779 m² | 23 m² | 2013/04/27 |
| Rue Des Castors, Bagnac-sur-Célé (46270) | PC Locaux | AI456 | 1 000 m² | 497 m² | 2013/04/08 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
1 autorisation sur la période 01/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnac-sur-Célé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Du Sol, Bagnac-sur-Célé (46270) | PA | AL114, AL115 | 21 110 m² | 2023/09/01 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
1 autorisation sur la période 13/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnac-sur-Célé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Promenade Du Cele, Bagnac-sur-Célé (46270) | PD | AK447 | — | 2025/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.