COMMUNE DE AVERNES - Permis de démolir
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE AVERNES
COMMUNE DE AVERNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avernes.
Profil et organisation
COMMUNE DE AVERNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 95450 à AVERNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE AVERNES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE AVERNES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE AVERNES
COMMUNE DE AVERNES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2014 - 29/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AVERNES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de COMMUNE DE AVERNES
2 autorisations sur la période 20/01/2014 - 29/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Avernes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Chantereine, Avernes (95450) | PD | ..68, ..60 | — | 2014/09/29 |
| Adresse Non Renseignée, Avernes (95450) | PD | — | — | 2014/01/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE AVERNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE AVERNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE AVERNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.