2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubigny-Les Clouzeaux.
COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85430 à Aubigny-Les Clouzeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX compte 6 autorisations recensées sur la période 03/01/2023 - 21/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/01/2023 - 21/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Aubigny-Les Clouzeaux. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE AUBIGNY-LES CLOUZEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Et Rue De La Grenouillere Les Clouzeaux, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) | PC Locaux | AD115, AD116 | 896 m² | 26 m² | 2024/04/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aubigny-Les Clouzeaux. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 57 Grand'rue Aubigny, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) | PD | AD74 | 733 m² | 2024/02/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
