COMMUNE D'ARSAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNE D'ARSAC
COMMUNE D'ARSAC est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arsac.
Profil et organisation
COMMUNE D'ARSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33460 à ARSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ARSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARSAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARSAC
COMMUNE D'ARSAC compte 8 autorisations recensées sur la période 18/06/2014 - 13/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARSAC
8 autorisations sur la période 18/06/2014 - 13/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arsac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARSAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 121 All E Des Petits Ecoliers, Arsac (33460) | DP Locaux | AB672 | 17 795 m² | 10 m² | 2025/11/13 |
| 204 Avenue De Ligondras, Arsac (33460) | PC Locaux | AB376, AB378 | 2 940 m² | 103 m² | 2025/10/16 |
| Le Bourg, Arsac (33460) | PC Locaux | AB672, AB129 | 23 428 m² | 159 m² | 2022/10/27 |
| Place Camille Godard Le Bourg, Arsac (33460) | PC Locaux | AB143 | 428 m² | 228 m² | 2022/09/23 |
| Le Bourg, Arsac (33460) | PC Locaux | AB129 | 5 633 m² | 20 m² | 2020/05/26 |
| Le Bourg, Arsac (33460) | PC Locaux | AB129, AB672 | 23 428 m² | 108 m² | 2018/11/23 |
| 12 Avenu Avenue De Ligondras, Arsac (33460) | PC Locaux | AB672 | 17 795 m² | 120 m² | 2017/11/15 |
| Av De Ligondras, Arsac (33460) | PC Locaux | A672 | 17 795 m² | 738 m² | 2014/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARSAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ARSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.