Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Danottes, Ancerville (57580) | PA | 2082 | 3 244 m² | 2019/01/07 |
COMMUNE D'ANCERVILLE - Permis d'aménager
Active
215700204
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'ANCERVILLE
COMMUNE D'ANCERVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancerville.
Profil et organisation
COMMUNE D'ANCERVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57580 à Ancerville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ANCERVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D'ANCERVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ANCERVILLE
COMMUNE D'ANCERVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/01/2019 - 07/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ANCERVILLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/01/2019 - 07/01/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D'ANCERVILLE
1 autorisation sur la période 07/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Ancerville.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ANCERVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ANCERVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE METZ
SIREN 215704636
Même département de siège
50 autorisations
37 PC
4 PA
9 PD
COMMUNE DE THIONVILLE
SIREN 215706722
Même département de siège
38 autorisations
18 PC
5 PA
15 PD
COMMUNE DE SARRALBE
SIREN 215706284
Même département de siège
26 autorisations
6 PC
3 PA
17 PD
REGION DE LORRAINE
SIREN 235700010
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 225700012
Même département de siège
24 autorisations
19 PC
5 PD
COMMUNE D HOMBOURG HAUT
SIREN 215703323
Même département de siège
23 autorisations
9 PC
1 PA
13 PD
Sources des informations sur COMMUNE D'ANCERVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D'ANCERVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ANCERVILLE ?
COMMUNE D'ANCERVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ANCERVILLE ?
Le profil de COMMUNE D'ANCERVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ANCERVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ANCERVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ANCERVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable