COMMUNE D'AISEREY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNE D'AISEREY
COMMUNE D'AISEREY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aiserey.
Profil et organisation
COMMUNE D'AISEREY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21110 à AISEREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'AISEREY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AISEREY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'AISEREY
COMMUNE D'AISEREY compte 7 autorisations recensées sur la période 22/08/2018 - 25/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'AISEREY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AISEREY
7 autorisations sur la période 22/08/2018 - 25/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Aiserey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'AISEREY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Aiserey (21110) | PC Locaux | D474 | 6 592 m² | 56 m² | 2025/08/25 |
| 1 Place De La Mairie, Aiserey (21110) | PC Locaux | B1117, B36 | 5 891 m² | 70 m² | 2025/06/25 |
| Village, Aiserey (21110) | PC Locaux | B34, B35 | 2 345 m² | 131 m² | 2022/09/08 |
| 13 Rue Des Sirenes, Aiserey (21110) | DP Locaux | B906 | 10 266 m² | 19 m² | 2020/12/22 |
| 13 Rue Des Sirenes, Aiserey (21110) | DP Locaux | B906 | 10 266 m² | 19 m² | 2019/04/26 |
| 3 Place De La Mairie, Aiserey (21110) | PC Locaux | B806 | 1 915 m² | 87 m² | 2018/12/04 |
| 13 Rue Des Sirenes, Aiserey (21110) | DP Locaux | B906 | 10 266 m² | 19 m² | 2018/08/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'AISEREY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'AISEREY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'AISEREY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.