COMMUNE D UTELLE - Permis de construire et DP

Active
210601514 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE D UTELLE

COMMUNE D UTELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Utelle.

Profil et organisation

COMMUNE D UTELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06450 à UTELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D UTELLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D UTELLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D UTELLE

COMMUNE D UTELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 07/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D UTELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/01/2014 - 07/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D UTELLE

3 autorisations sur la période 08/01/2014 - 07/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Utelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D UTELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Angle Route Du Figaret Et Ave Gener, Utelle (06450) PC Locaux D520, D542 2 850 m² 305 m² 2017/09/07
Emile Passeron, Utelle (06450) PC Locaux M562, M615 91 m² 35 m² 2016/08/17
Gardivol - St-Jean La Riviere, Utelle (06450) DP Locaux O844 7 m² 2014/01/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D UTELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D UTELLE

Sources des informations sur COMMUNE D UTELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D UTELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D UTELLE ?
COMMUNE D UTELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D UTELLE ?
Le profil de COMMUNE D UTELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D UTELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D UTELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D UTELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides