COMMUNE D URTACA - Permis de construire et DP

Active
212003321 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D URTACA

COMMUNE D URTACA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Urtaca.

Profil et organisation

COMMUNE D URTACA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 20218 à URTACA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D URTACA
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D URTACA

Activité d’urbanisme de COMMUNE D URTACA

COMMUNE D URTACA compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2015 - 10/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D URTACA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2015 - 10/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D URTACA

2 autorisations sur la période 14/02/2015 - 10/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Urtaca.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D URTACA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Urtaca (20218) DP Locaux B411 38 249 m² 19 m² 2016/03/10
Lecciola, Urtaca (20218) PC Locaux C912 956 m² 34 m² 2015/02/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D URTACA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D URTACA

Sources des informations sur COMMUNE D URTACA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D URTACA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D URTACA ?
COMMUNE D URTACA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D URTACA ?
Le profil de COMMUNE D URTACA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D URTACA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D URTACA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D URTACA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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