2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE D OUZOUER SOUS BELLEGARDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouzouer-sous-Bellegarde.
COMMUNE D OUZOUER SOUS BELLEGARDE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45270 à Ouzouer-sous-Bellegarde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OUZOUER SOUS BELLEGARDE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2025 - 04/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OUZOUER SOUS BELLEGARDE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ouzouer-sous-Bellegarde.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Ouzouer-sous-Bellegarde (45270) | PA | ZO147, ZO150 | 8 060 m² | 2025/04/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
