2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauce la Romaine.
COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41160 à Beauce la Romaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE compte 4 autorisations recensées sur la période 30/09/2016 - 16/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Beauce la Romaine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OUZOUER LE MARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Marin Galliot, Beauce la Romaine (41240) | DP Locaux | AE186 | 228 m² | 7 m² | 2016/10/16 |
| 7 Rue Marin Galliot, Beauce la Romaine (41240) | DP Locaux | AA63 | 6 365 m² | 7 m² | 2016/10/16 |
2 autorisations sur la période 30/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Beauce la Romaine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Marin Galliot, Beauce la Romaine (41240) | PD | AE47 | — | 2016/09/30 |
| 7 Rue Marin Galliot, Beauce la Romaine (41240) | PD | AA63 | — | 2016/09/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
