2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNE D OSSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaugiron.
COMMUNE D OSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35410 à Châteaugiron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OSSE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/04/2013 - 10/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OSSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2014 - 10/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaugiron. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Du Gacel, Châteaugiron (35410) | PC Locaux | ZD88 | 1 006 m² | 68 m² | 2015/09/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Châteaugiron (35410) | PC Locaux | ZD147, ZD89 | 4 773 m² | 1 352 m² | 2014/01/15 |
1 autorisation sur la période 01/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaugiron. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Yaigne, Châteaugiron (35410) | PD | B678, B602 | — | 2013/04/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
