COMMUNE D ORELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D ORELLE
COMMUNE D ORELLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orelle.
Profil et organisation
COMMUNE D ORELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73140 à ORELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ORELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ORELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ORELLE
COMMUNE D ORELLE compte 11 autorisations recensées sur la période 18/09/2014 - 28/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ORELLE
10 autorisations sur la période 18/09/2014 - 28/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Orelle. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Chem Du Pont De La Ville, Orelle (73140) | PC Logement | D488, D490 | 126 m² | 46 m² | 2026/01/28 |
| Rte Departementale 1006 Francoz, Orelle (73140) | PC Locaux | D497, D1020 | 776 m² | 715 m² | 2025/07/18 |
| Rte Du Cret Du Vle Bonvillard, Orelle (73140) | PC Logement | F2339, F2327 | 1 257 m² | 363 m² | 2024/03/20 |
| Premont, Orelle (73140) | PC Locaux | C3, C4 | 4 149 m² | 89 m² | 2024/01/25 |
| Francoz, Orelle (73140) | PC Locaux | D509, D1066 | 735 m² | 1 207 m² | 2023/02/22 |
| Le Francoz, Orelle (73140) | PC Mixte | D1277, D1271 | 3 325 m² | 305 m² | 2021/02/27 |
| Chef-Lieu, Orelle (73140) | DP Locaux | C635 | 1 260 m² | 5 m² | 2016/07/07 |
| Plan Bouchet, Orelle (73140) | PC Locaux | E723, E92 | — | 33 m² | 2015/09/04 |
| Chef-Lieu, Orelle (73140) | PC Locaux | C627, D282 | 3 440 m² | 241 m² | 2015/04/09 |
| Plan Bouchet, Orelle (73140) | DP Locaux | E723, E92 | — | 17 m² | 2014/09/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ORELLE
1 autorisation sur la période 14/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Orelle. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Bonvillard Champlan, Orelle (73140) | PA | F1559, F1565 | — | 2024/06/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ORELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ORELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ORELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.