2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE D ONDES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ondes.
COMMUNE D ONDES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31330 à Ondes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ONDES compte 6 autorisations recensées sur la période 24/11/2016 - 15/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ONDES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/11/2016 - 15/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ondes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ONDES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'eglise, Ondes (31330) | PC Locaux | DP41, AA41 | 841 m² | 66 m² | 2016/11/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 19/07/2021 - 27/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ondes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Place De La Republique, Ondes (31330) | PA | ZC53 | 100 920 m² | 2023/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Place De La Republique, Ondes (31330) | PA | ZC53 | 101 167 m² | 2021/07/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
