COMMUNE D HUOS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213102387 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE D HUOS

COMMUNE D HUOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huos.

Profil et organisation

COMMUNE D HUOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31210 à HUOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D HUOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D HUOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D HUOS

COMMUNE D HUOS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 22/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HUOS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/04/2014 - 22/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D HUOS

2 autorisations sur la période 04/04/2014 - 22/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Huos. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D HUOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Village Nord Est, Huos (31210) PC Locaux A227 521 m² 304 m² 2021/03/22
15 Rue Des Ecoles, Huos (31210) PC Locaux A1179, A1178 3 284 m² 94 m² 2014/04/04

Permis de démolir de COMMUNE D HUOS

1 autorisation sur la période 07/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Huos. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Village Nord Est, Huos (31210) PD A905 42 m² 2021/01/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HUOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D HUOS

Sources des informations sur COMMUNE D HUOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D HUOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D HUOS ?
COMMUNE D HUOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D HUOS ?
Le profil de COMMUNE D HUOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D HUOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D HUOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D HUOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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