COMMUNE D HOSTIAS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE D HOSTIAS
COMMUNE D HOSTIAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.
Profil et organisation
COMMUNE D HOSTIAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01110 à PLATEAU D'HAUTEVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D HOSTIAS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D HOSTIAS
Activité d’urbanisme de COMMUNE D HOSTIAS
COMMUNE D HOSTIAS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/03/2017 - 30/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HOSTIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D HOSTIAS
2 autorisations sur la période 30/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D HOSTIAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | AC45 | 1 006 m² | 116 m² | 2017/03/30 |
| 183 Rte De Tenay, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | AC33 | 595 m² | 56 m² | 2017/03/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HOSTIAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D HOSTIAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D HOSTIAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.