COMMUNE D HILBESHEIM - Permis de construire et DP

Active
215703240 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D HILBESHEIM

COMMUNE D HILBESHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hilbesheim.

Profil et organisation

COMMUNE D HILBESHEIM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 57400 HILBESHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D HILBESHEIM
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D HILBESHEIM

Activité d’urbanisme de COMMUNE D HILBESHEIM

COMMUNE D HILBESHEIM compte 2 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 12/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HILBESHEIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/11/2016 - 12/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D HILBESHEIM

2 autorisations sur la période 02/11/2016 - 12/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Hilbesheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D HILBESHEIM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'eglise, Hilbesheim (57400) PC Locaux 2270, 02390 398 m² 49 m² 2017/04/12
23 Rue De L Eglise, Hilbesheim (57400) PC Logement 2381, 2380 294 m² 2016/11/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HILBESHEIM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D HILBESHEIM

Sources des informations sur COMMUNE D HILBESHEIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D HILBESHEIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D HILBESHEIM ?
COMMUNE D HILBESHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D HILBESHEIM ?
Le profil de COMMUNE D HILBESHEIM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D HILBESHEIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D HILBESHEIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D HILBESHEIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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