Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Canal, Hesse (57400) | PA | 1274, 1244 | — | 2016/10/01 |
COMMUNE D HESSE - Permis d'aménager
Active
215703216
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D HESSE
COMMUNE D HESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hesse.
Profil et organisation
COMMUNE D HESSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57400 à Hesse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D HESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D HESSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D HESSE
COMMUNE D HESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/10/2016 - 01/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D HESSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/10/2016 - 01/10/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D HESSE
1 autorisation sur la période 01/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Hesse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D HESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D HESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE METZ
SIREN 215704636
Même secteur et même département
50 autorisations
37 PC
4 PA
9 PD
COMMUNE DE THIONVILLE
SIREN 215706722
Même secteur et même département
38 autorisations
18 PC
5 PA
15 PD
COMMUNE DE SARRALBE
SIREN 215706284
Même secteur et même département
26 autorisations
6 PC
3 PA
17 PD
REGION DE LORRAINE
SIREN 235700010
Même secteur et même département
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 225700012
Même secteur et même département
24 autorisations
19 PC
5 PD
COMMUNE D HOMBOURG HAUT
SIREN 215703323
Même secteur et même département
23 autorisations
9 PC
1 PA
13 PD
Sources des informations sur COMMUNE D HESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D HESSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D HESSE ?
COMMUNE D HESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D HESSE ?
Le profil de COMMUNE D HESSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D HESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D HESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D HESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable