COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS - Permis de construire et DP

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215401829 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essey-et-Maizerais.

Profil et organisation

COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54470 à Essey-et-Maizerais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2022 - 16/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2022 - 16/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

1 autorisation sur la période 16/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Essey-et-Maizerais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Saint Martin, Essey-et-Maizerais (54470) PC Locaux AB142, AB144 435 m² 338 m² 2022/09/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

Sources des informations sur COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS ?
COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS ?
Le profil de COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ESSEY ET MAIZERAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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