COMMUNE D ESPELUCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D ESPELUCHE
COMMUNE D ESPELUCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espeluche.
Profil et organisation
COMMUNE D ESPELUCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26780 à ESPELUCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ESPELUCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ESPELUCHE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ESPELUCHE
COMMUNE D ESPELUCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2019 - 13/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ESPELUCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ESPELUCHE
2 autorisations sur la période 04/04/2019 - 04/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Espeluche. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ESPELUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Bis Rue Raymond Grosset, Espeluche (26780) | PC Locaux | ZE237 | — | 147 m² | 2021/03/04 |
| 22 Boulevard Du Levant, Espeluche (26780) | PC Locaux | AH14 | — | 35 m² | 2019/04/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ESPELUCHE
1 autorisation sur la période 13/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Espeluche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Espeluche (26780) | PA | — | — | 2023/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ESPELUCHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ESPELUCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ESPELUCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.