2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE D EPANNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épannes.
COMMUNE D EPANNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79270 à Épannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D EPANNES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2018 - 16/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D EPANNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/01/2018 - 16/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Épannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D EPANNES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 574 Rue Grande Rue, Épannes (79270) | PC Locaux | AC41, AC42 | 463 m² | 169 m² | 2018/04/25 |
| 195 Route De St Jean D Angely, Épannes (79270) | PC Locaux | AC388 | 3 388 m² | 28 m² | 2018/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
