COMMUNE D EPANNES - Permis de construire et DP

Active
217901123 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE D EPANNES

COMMUNE D EPANNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épannes.

Profil et organisation

COMMUNE D EPANNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79270 à EPANNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D EPANNES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D EPANNES

Activité d’urbanisme de COMMUNE D EPANNES

COMMUNE D EPANNES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/01/2018 - 16/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D EPANNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/01/2018 - 16/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D EPANNES

3 autorisations sur la période 15/01/2018 - 16/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Épannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D EPANNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Route De Saint Jean D'angely, Épannes (79270) PC Locaux AC69, AC70 976 m² 151 m² 2024/12/16
574 Rue Grande Rue, Épannes (79270) PC Locaux AC41, AC42 463 m² 169 m² 2018/04/25
195 Route De St Jean D Angely, Épannes (79270) PC Locaux AC388 3 388 m² 28 m² 2018/01/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D EPANNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D EPANNES

Sources des informations sur COMMUNE D EPANNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D EPANNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D EPANNES ?
COMMUNE D EPANNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D EPANNES ?
Le profil de COMMUNE D EPANNES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D EPANNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D EPANNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D EPANNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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