COMMUNE D EMERCHICOURT - Permis de construire et DP

Active
215901927 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D EMERCHICOURT

COMMUNE D EMERCHICOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Émerchicourt.

Profil et organisation

COMMUNE D EMERCHICOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59580 à EMERCHICOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D EMERCHICOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D EMERCHICOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE D EMERCHICOURT

COMMUNE D EMERCHICOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2018 - 24/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D EMERCHICOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2018 - 24/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D EMERCHICOURT

2 autorisations sur la période 19/03/2018 - 24/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Émerchicourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D EMERCHICOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Pablo Picasso, Émerchicourt (59580) DP Locaux U943, U944 29 543 m² 16 m² 2018/08/24
Chemin De Mastaing - Les F, Émerchicourt (59580) PC Locaux U913 5 670 m² 39 m² 2018/03/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D EMERCHICOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D EMERCHICOURT

Sources des informations sur COMMUNE D EMERCHICOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D EMERCHICOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D EMERCHICOURT ?
COMMUNE D EMERCHICOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D EMERCHICOURT ?
Le profil de COMMUNE D EMERCHICOURT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D EMERCHICOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D EMERCHICOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D EMERCHICOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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